Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEY MUSIC
DISCOVER (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95592462
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2005

Présentation de la marque KEY MUSIC

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISCOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KEY MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISCOVER domicilié(e) 76, boulevard Victor Hugo, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 537 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne PREVOSTEAU-LECLERC Avocat - France.

La marque KEY MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KEY MUSIC est expirée depuis le 16 octobre 2005.

DISCOVER a également déposé les autres marques suivantes : OKA , TOP T.V. , GENERATION MUSETTE , GENERATION SLOW , GENERATION BLUES , GENERATION 90 , 1001 GOMMETTES , DISCOVER LA MUSIQUE A TOUT PRIX ! , 100% BOYS , GENERATION ROCK


DISCOVER (S.A.R.L.) - 76, boulevard Victor Hugo, 92110 CLICHY - France - SIREN 389537234


Anne PREVOSTEAU-LECLERC Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques; disques acoustiques.Services de promotion des ventes pour des tiers et dans le domaine musical.Services de divertissement radiophonique, télévisé ; services de production et d'édition musicales ; services de location d'enregistrements sonores; services de production de spectacles principalement musicaux; services d'impressarios ; services d'information en matière de divertissement musical; services de studios d'enregistrement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.